Déposée le 28 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) KOMPASS INTERNATIONAL NEUENSCHWANDER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MEGACARTE KOMPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KOMPASS INTERNATIONAL NEUENSCHWANDER domicilié(e) CRUET SAINT-LAURENT, 73800 CRUET (dossier no 2096795) - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 162 738 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2096795) - France.
La marque MEGACARTE KOMPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442211.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KOMPASS INTERNATIONAL NEUENSCHWANDER SA (S.A.) - CRUET SAINT-LAURENT, 73800 CRUET (dossier no 2096795) - France - SIREN 395162738
CABINET MALEMONT - (dossier no 2096795) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 1997 n°2096795 - Publication au BOPI 1997-09-03
Inscription le 10 janvier 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°232471 - Publication au BOPI 1997-01-10
Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°197059 - Publication au BOPI 1996-02-05
Inscription le 20 décembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°166488 - Publication au BOPI 1993-12-20
Inscription le 24 avril 1992 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°62615 - Publication au BOPI 1992-04-24
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie articles pour reliures;photographies;papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Publicité et affaires notamment enregistrement d'adresses, répertoirs d'adresses. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales, conseils, informations ou renseignements d'affaires.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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